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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 1 Septembre 2023

1. Acceptation des Conditions

Bienvenue sur le site web de Sovrarispe, école de langue française. En accédant et en utilisant ce site web (sovrarispe.com), vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'Utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et vous acceptez que vous êtes responsable du respect des lois locales applicables.

Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder à ce site. Les documents contenus dans ce site web sont protégés par les lois applicables en matière de droits d'auteur et de marques.

2. Utilisation de la Licence

La permission est accordée de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) sur le site web de Sovrarispe pour un visionnage transitoire personnel et non commercial uniquement. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas :

  • modifier ou copier les documents ;
  • utiliser les documents à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale) ;
  • tenter de décompiler ou de désossiérer tout logiciel contenu sur le site web de Sovrarispe ;
  • supprimer tout droit d'auteur ou autres notations de propriété des documents ; ou
  • transférer les documents à une autre personne ou "refléter" les documents sur tout autre serveur.

Cette licence prendra automatiquement fin si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par Sovrarispe à tout moment. À la fin de votre visionnage de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, qu'ils soient sous format électronique ou imprimé.

3. Clause de Non-Responsabilité

Les documents sur le site web de Sovrarispe sont fournis "tels quels". Sovrarispe ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et nie par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties implicites ou conditions de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits.

En outre, Sovrarispe ne garantit pas et ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables, ou la fiabilité de l'utilisation des documents sur son site web ou autrement liés à ces documents ou sur tout site lié à ce site.

4. Limitations

En aucun cas, Sovrarispe ou ses fournisseurs ne seront responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les documents sur le site web de Sovrarispe, même si Sovrarispe ou un représentant autorisé de Sovrarispe a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Comme certaines juridictions ne permettent pas de limitations sur les garanties implicites, ou de limitations de responsabilité pour des dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

5. Révisions et Erratas

Les documents apparaissant sur le site web de Sovrarispe pourraient inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Sovrarispe ne garantit pas que les documents de son site web sont exacts, complets ou à jour. Sovrarispe peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site web à tout moment sans préavis. Sovrarispe ne s'engage toutefois pas à mettre à jour les documents.

6. Liens

Sovrarispe n'a pas examiné tous les sites liés à son site web et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation par Sovrarispe du site. L'utilisation de tout site web lié est aux risques et périls de l'utilisateur.

7. Modifications des Conditions d'Utilisation du Site

Sovrarispe peut réviser ces conditions d'utilisation de son site web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version actuelle de ces Conditions d'Utilisation.

8. Inscription et Comptes

Certaines fonctionnalités ou services proposés sur ou via notre site web peuvent nécessiter une inscription ou création de compte. Vous acceptez de fournir des informations exactes, à jour et complètes lors de toute inscription sur notre site web.

Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte, et vous êtes entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre mot de passe ou votre compte. Vous acceptez de nous notifier immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité.

9. Propriété Intellectuelle

Notre site web et son contenu original, fonctionnalités et fonctionnalités sont et resteront la propriété exclusive de Sovrarispe et de ses concédants de licence. Notre site web est protégé par le droit d'auteur, les marques de commerce, et d'autres lois de la France et des pays étrangers. Nos marques et habillages commerciaux ne peuvent pas être utilisés en relation avec un produit ou service sans le consentement écrit préalable de Sovrarispe.

10. Contenus Utilisateurs

Notre site web peut vous permettre de publier, lier, stocker, partager et rendre disponible certaines informations, textes, graphiques, vidéos, ou autres matériels ("Contenus Utilisateurs"). Vous êtes responsable des Contenus Utilisateurs que vous publiez sur ou via notre site web, y compris sa légalité, fiabilité, et pertinence.

En publiant des Contenus Utilisateurs sur ou via notre site web, vous déclarez et garantissez que : (i) les Contenus Utilisateurs sont les vôtres (vous en êtes le propriétaire) ou vous avez le droit de les utiliser et d'accorder les droits et licences prévus dans ces Conditions, et (ii) la publication de vos Contenus Utilisateurs sur ou via notre site web ne viole pas les droits à la vie privée, les droits de publicité, les droits d'auteur, les droits contractuels ou tout autre droit de toute personne ou entité.

Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, non conforme à ces Conditions d'Utilisation.

11. Paiements et Abonnements

Certains de nos services ou fonctionnalités peuvent être disponibles moyennant des frais ou des abonnements. Dans ce cas, vous acceptez de nous fournir des informations de paiement exactes et complètes, et vous nous autorisez à débiter votre moyen de paiement pour les frais encourus.

Tous les paiements sont traités via des passerelles de paiement tierces sécurisées. Sovrarispe ne stocke pas les données de carte de crédit.

Sauf mention contraire, les paiements pour nos services sont non remboursables. Les modalités spécifiques de remboursement sont décrites dans notre politique de remboursement, accessible sur notre site web.

12. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous enfreignez les Conditions d'Utilisation.

Dès la résiliation, votre droit d'utiliser le site web cessera immédiatement. Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez simplement cesser d'utiliser notre site web.

13. Droit Applicable

Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la France, et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de cette juridiction.

14. Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions d'Utilisation est jugée inapplicable ou invalide, cette disposition sera limitée ou éliminée dans la mesure minimale nécessaire pour que les Conditions d'Utilisation restent pleinement en vigueur et applicables.

15. Nous Contacter

Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter :

Sovrarispe
26, Rue de la Paix
75002 Paris, France
Email : [email protected]
Téléphone : +33 1 42 65 28 94

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